Mentions légales

Editeur :

Le site http://www.radiototem.net (ci-après désigné le "Site"), accessible sur les domaines www.radiototem.net, www.radiototem.fr et www.radio-totem.net, est édité par :

l'association ARA Totem, association loi 1901 (JO 24-11-1981), siret 330 825 134 00027 - code APE 922A

Siège social : 8, rue du Cros 12450 La Primaube

Directeur de la publication : Florent ESCAFFRE, Président de l'ARA TOTEM

Téléphone : +33.5.65.71.33.30

Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Hébergeur :

Infomaniak Network SA

Avenue de la Praille 26 - CH  1227  Carouge  - SWITZERLAND

Téléphone : +41.228203544

 Site : www.infomaniak.ch 

 

Réalisation :

ARA TOTEM - 2016-2018

Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 


 

Merci de bien vouloir lire attentivement l´intégralité des présentes Conditions d´Utilisation avant de consulter le Site.

Les présentes Conditions d´Utilisation ont pour objet de définir les modalités d´accès et d´utilisation du Site proposé aux internautes par Totem.

La consultation du Site reste subordonnée à l´acceptation intégrale et au respect des Conditions d´Utilisation suivantes que Totem se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment.

Dans l´hypothèse où vous ne seriez pas en accord avec tout ou partie des Conditions d´Utilisation fixées ci-après, il vous est vivement recommandé de ne pas utiliser le Site.

 

Titularité des droits de Propriété Intellectuelle

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données...) contenus dans le Site sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de Totem et/ou de ses partenaires.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de Totem et de ses partenaires, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le Site.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale.

Liens hypertexte vers le Site

A l´exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère, pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte vers le Site sur votre site, sous la double réserve qu´il s´agisse d´un lien à la Page d´accueil du Site que ce lien ouvre le Site dans une nouvelle fenêtre de navigation laissant apparaître l´adresse http://www.radiototem.net. La mise en place de lien hypertexte n´autorise en aucune façon la reproduction d´élément du Site ou la présentation sur des sites tiers d´éléments du Site sous forme de Frame ou système apparenté.
Enfin, la mise en place de lien hypertexte n´autorise en aucune façon de proposer l´envoi d´un message pré-rédigé à une adresse mail liée au Site ou la mise en place d´un système permettant l´envoi massif de messages quelqu´en soit la nature.
Au titre de la présente autorisation, Totem se réserve toutefois un droit d´opposition.

Limitation et décharge de responsabilité

Les documents et autres éléments présentés sur le Site sont fournis "en l´état" et sans aucune garantie expresse ou tacite ; le Site peut présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant le Site. Totem ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions présentées par le Site ou par tout document référencé. Les informations contenues sur le Site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Les informations présentées sur le Site font régulièrement l´objet de mises à jour. Totem ne garantit pas que les fonctions (liens hypertextes…etc) contenues dans ces documents seront assurées sans interruption et sans erreur, ni que le Site ou le serveur qui les met à disposition sont exempts de virus et autres composants dangereux. En aucune circonstance, Totem ne sera responsable des préjudices directs ou indirects, résultant de l´utilisation des éléments du Site. Totem prend toutes les précautions pour que le contenu du Site ne soit pas contraire à l´ordre public et aux bonnes moeurs. Toutefois, si des idées ou images heurtaient certaines personnes particulièrement sensibles, Totem ne saurait en être responsable.

La responsabilité de Totem ne saurait être directement ou indirectement retenue, à quelque titre et pour quelque cause que ce soit, sans que cette liste ne soit limitative :

  • En cas de dommages résultant de transactions et/ou échanges d´informations et/ou de biens et services réalisés entre les utilisateurs de ce site, le Site ne procédant à aucune vérification du contenu des petites annonces échangées entre les utilisateurs du site,
  • En cas d´interruption de service du site motivée par des opérations de maintenance ou par les comportements des utilisateurs du site,
  • En cas d´inaccessibilité et/ou en cas d´incapacité à utiliser le site par tout utilisateur du site,
  • En cas de dommages d´équipements de toute forme que ce soit , de pertes de données, lors d´une connexion au Site.
  • En cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d´un virus ou autres infections informatiques. En tant qu´utilisateur du Site, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
  • En cas d´indisponibilité des Services, qui ne peuvent être garantis par Totem du fait de la nature même du réseau Internet
  • En cas de relations susceptibles d´être nouées entre les Internautes et les tiers, partenaires ou non de Totem, du fait ou à l´occasion de l´utilisation des Services, et/ou en ce qui concerne les services fournis par ces tiers et les conséquences qui pourraient résulter de leur utilisation

En cas d´atteinte aux données circulant sur le réseau Internet ou toute forme d´intrusion y compris par voie de piratage. Dès lors, vous reconnaissez avoir été averti que Totem ne peut en aucun cas assurer la confidentialité, la sécurité ou l´intégrité de quelque information que ce soit transmise sur Internet. En conséquence, il vous appartient de mettre en oeuvre les moyens nécessaires afin de préserver la confidentialité des informations transmises sur le réseau Internet.

En aucun cas, Totem, ses employés, ses fournisseurs, ou les tiers mentionnés dans son Site ne pourront être tenus responsables, au titre d´une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de toute autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu´il soit ou de tout préjudice, notamment de nature financière ou commerciale, résultant de l´utilisation du Site ou d´une quelconque information obtenue sur le Site.


En utilisant les services du Site, vous reconnaissez avoir connaissance que toute violation des dispositions législatives en vigueur et/ou toute atteinte aux intérêts légitimes de tiers, ou à leurs droits de propriété intellectuelle, lors de la consultation d´un site web via les liens hypertextes disponibles sur le Site, est susceptible d´entraîner des poursuites judiciaires et sanctions à son encontre.

Données personnelles collectées :

Les données personnelles qui pourraient être collectées par le biais du Site seront traitées conformément à la loi 78-87 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 et conformément à toute autre disposition applicable.

Nature des informations collectées : Au cours de la navigation sur le site, et dans le cadre d´inscription à des accès spécifiques du site, les données personnelles suivantes peuvent être enregistrées :

- Nom et prénom

- Adresse

- Téléphone

- Adresse électronique

Utilisation des informations collectées : Aucune information personnelle n´est collectée ni publiée ou cédée à titre gratuit ou onéreux à l´insu de l´utilisateur. Totem est autorisée à effectuer des analyses statistiques sur l´utilisation et la typologie des utilisateurs sous réserve de préserver l´anonymat de ces derniers. Droit de modifications des informations collectées : Selon les dispositions de l´article 34 de la Loi 44-87 du 6 janvier 1978, l´utilisateur dispose d´un droit de modification des données collectées le concernant. Dans ce but, il devra envoyer un courrier à Totem :

- par voie électronique à l´adresse suivante: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

- par voie postale à l´adresse suivante : Radio Totem - 8, rue du Cros - 12450 La Primaube

En précisant ses coordonnées personnelles et les références de son compte sous lequel sont enregistrées ses données à caractères personnelles. Les modifications demandées interviendront dans un délai de quatre à six semaines.

Déclaration à la CNIL : Le présent site Internet www.radiototem.net recueillant des informations à caractères personnelles a fait l´objet d´une déclaration auprès de la CNIL dont le numéro d´enregistrement est le suivant : 1339283.

Cookies

Un "cookie" permet l´identification de l´utilisateur, la personnalisation de sa consultation du site www.radiototem.net et le chargement plus rapide des pages du site à l´aide d´un chargement d´un fichier de données sur son ordinateur. L´utilisateur reconnaît être informé de cette pratique et autorise Totem à procéder ainsi. Sauf cas spécial de réquisition légale, Totem s´engage à ne jamais communiquer le contenu de ces cookies à des tiers ou sociétés partenaires ou clientes. Tout utilisateur peut refuser l´enregistrement de ces cookies ou configurer son navigateur au préalable qui l´avertira.

Conditions spécifiques d´utilisation du service Podcast

Totem éditrice du site « www.radiototem.net » propose à ses internautes un service de podcast permettant le téléchargement de certains éléments du programme radio Totem sous forme de fichiers MP3 en vue de leur réécoute à la demande. Les présentes Conditions d´Utilisation ont pour objet de définir les modalités d´accès et d´utilisation au service podcast proposé par Totem (ci-après le « Service »). Le Service est accessible à la page ayant pour adresses : http://www.radiototem.net/podcasts et http://www.radiototem.fr/w2/index.php/replay 

Les présentes conditions d´utilisation du service Podcast complètent les « MENTIONS LEGALES et CONDITIONS D´UTILISATION du site www. radiototem.net ci-dessus; ces dernières s´appliquant, tant que de besoin, à l´utilisation du Service. Merci de bien vouloir lire attentivement l´intégralité des présentes Conditions d´Utilisation avant toute consultation et utilisation du Service. L´utilisation du Service reste subordonnée à l´acceptation intégrale et au respect des Conditions d´Utilisation suivantes que Totem se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. Dans l´hypothèse où vous ne seriez pas en accord avec tout ou partie des Conditions d´Utilisation fixées ci-après, il vous est demandé de ne pas utiliser le Service et les contenus proposés dans le cadre du Service.

Accès au Service :

L´utilisation du Service nécessite l´installation préalable d´un logiciel de syndication RSS compatibles avec les podcasts (par exemple, Itunes, Ipodder, etc.) et l´indication des coordonnées du ou des podcasts au(x)quel(s) l´internaute souhaite accéder parmi les podcasts proposés par Totem. Les modalités d´accès au Service restent de la seule responsabilité de chaque utilisateur qui s´engage à en faire son affaire personnelle et à en supporter les coûts éventuels (frais de matériels et de connexion, frais de logiciels, etc.), la responsabilité de Totem ne pouvant être recherchée à cet égard. Titularité des droits / Conditions d´utilisation : Les éléments du programme Totem proposés dans le cadre du Service sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de Totem et/ou de ses partenaires. Dans le cadre du Service, Totem accorde aux internautes une autorisation strictement personnelle, incessible, non-transférable, gratuite, non-exclusive et révocable à tout moment de:

  • reproduire par téléchargement les contenus proposés dans le cadre du Service exclusivement sur leur ordinateur et/ou baladeur numérique et ce pour une utilisation strictement personnelle, privée et non- commerciale;
  • représenter les contenus proposés dans le cadre du Service sur leur ordinateur et/ou baladeur numérique à des fins strictement personnelles, privées et non-commerciales. et ce, sous réserve de respecter l´intégrité des contenus proposés dans le cadre du Service (contenu sonore et/ou données associées) et de s´abstenir de toute action susceptible d´y porter atteinte.

A ce titre, sauf autorisation écrite, spécifique et préalable de Totem et/ou de ses partenaires, vous ne pouvez procéder à une quelconque exploitation, reproduction, représentation, publication, distribution, adaptation, mise à disposition, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale de tout élément de programme Totem proposés dans le cadre du Service (contenu sonore et/ou données associées) autre que celles autorisées ci-dessus.

Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale.

Enfin, l´Internaute s´engage, lors de l´utilisation qu´il fera du Service et des contenus proposés dans le cadre du Service à ne pas contrevenir à la législation, à la réglementation, aux usages en vigueur, aux intérêts légitimes des tiers et de Totem .

Compétence juridictionnelle et Loi applicable

Quelque soit le lieu de domicile de l´internaute, les présentes Conditions d´Utilisation sont régies par la loi française.

 

TOTEM

Tous les tempos de la radio

Tous les tempos de la musique et de l'info

ARA TOTEM
BP 12 - 8 rue du Cros 12450 LA PRIMAUBE